20 octobre 2021

Nihon Tai Jitsu

Association Internationale de Nihon Tai Jitsu

Règlement Intérieur de l’AI NTJ

Vous trouverez ci dessous le règlement intérieur de l’Association Internationale de Nihon Tai Jitsu, ce dernier vient compléter les statuts et précise le fonctionnement de l’AI NTJ.

PARTIE I – ORGANES CENTRAUX DE L’AI NTJ
PARTIE II – LA DIRECTION TECHNIQUE
PARTIE III – REGLEMENTS DES COMMISSIONS
PARTIE IV – ORGANES NATIONAUX DE L’AI NTJ
PARTIE V – LES CLUBS AFFILIES
PARTIE VI – L’ADHESION AI NTJ

PREAMBULE

L’Association Internationale de Nihon Tai Jitsu (AI NTJ dans la suite du texte) a pour objet de contrôler et de développer la pratique du Nihon Tai Jitsu, Nihon Ju Jitsu et des disciplines associées.

L’AI NTJ est un regroupement de pratiquants d’arts martiaux et notamment de Nihon Tai Jitsu de plusieurs pays. Elle constitue un groupe autonome au sein de la Fédération Mondiale de Nihon Tai Jitsu (FMNITAI dans la suite du texte).

Dans certains pays, le Nihon Tai Jitsu se trouve sous la tutelle d’une fédération nationale. L’AI NTJ organise alors le Nihon Ju Jitsu et les disciplines associées pour ses adhérents dans ces pays. C’est le cas en France par exemple où le Nihon Tai Jitsu est considéré comme un style de Karaté Jutsu au sein de la Fédération Française de Karaté, cette dernière a donc délégation de pouvoir ministérielle.

L’AI NTJ organise le Nihon Tai Jitsu, le Nihon Ju Jitsu et les disciplines associées pour ses adhérents dans tous les autres pays.

Les disciplines de l’AI NTJ sont :

  • Nihon Tai Jitsu
  • Nihon Ju Jitsu
  • Tambo Jistu
  • Hambo Jitsu
  • Kyusho Jitsu
  • Arnis Kali Eskrima Doblete Rapilon
CHAPITRE I – GENERALITES

Article RI 11-001 

Le règlement intérieur de l’association internationale de Nihon Tai Jitsu / Nihon Ju Jitsu et Disciplines associées (AI NTJ dans la suite du texte) est entièrement remplacé par les dispositions figurant aux articles suivants.

Le règlement intérieur vient en complément des statuts de l’AI NTJ et renforce son mode de fonctionnement.

Article RI 11-002 : Les missions de l’AI NTJ

L’AI NTJ a pour but de promouvoir le Nihon Tai Jitsu / Nihon Ju Jitsu et disciplines affinitaires, tant comme art martial que comme méthode d’éducation en se référant techniquement aux travaux de Maître Roland HERNAEZ, fondateur de la méthode d’enseignement.

CHAPITRE II – L’ASSEMBLEE GENERALE

Article RI 12-001 : Composition de l’assemblée générale

L’assemblée générale se compose des représentants des associations affiliées à l’AI NTJ. Ces dernières sont représentées par leur président.

Les représentants doivent s’assurer que les cotisations clubs ainsi que celle des membres du bureau directeur de l’association ou de la section pour les clubs omnisports sont à jour à la date de l’assemblée générale pour faire valoir leur droit.

L’assemblée générale se compose également des membres adhérents.

Les membres adhérents se divisent en deux catégories :

  • Les Kyu 
  • Les Ceintures noires à partir du 1er Dan 

Tout membre adhérent doit être à jour de sa cotisation annuelle lors de l’assemblée générale pour faire valoir ses droits.

L’assemblée générale se compose également des membres d’honneur agréés par le conseil d’administration.

Les membres d’honneur sont exemptés de cotisation annuelle pour service rendu à l’AI NTJ.

Les membres d’honneur se divisent en trois catégories :

  • Membres d’honneur non pratiquants 
  • Membres d’honneur pratiquants kyu 
  • Membres d’honneur pratiquants Ceinture noire 1er Dan minimum

L’assemblée générale se compose également des membres bienfaiteurs (sponsors, mécénat…) disposant d’une voix consultative.

Les membres bienfaiteurs sont exemptés de cotisation.

Article RI 12-002 : Fonctionnement de l’assemblée générale

  1. Généralités

L’assemblée générale se réunit une fois par an et se prononce sur l’ensemble des questions concernant le fonctionnement de l’AI NTJ.

Ses membres seront convoqués au minimum quinze jours avant la date fixée.

Au vu de l’éloignement des différents pays et clubs qui la composent, l’assemblée générale pourra se faire en Visio conférence selon les modalités définies par l’article RI 17-002 du règlement Intérieur de l’AI NTJ.

  1. Fonctionnement pour une association

Une association (Club ou section pour les clubs omnisports) est représentée par son président.

Dans le cas où le président de l’association (club ou section pour les clubs omnisports) ne peut être présent à cette assemblée, ce dernier peut transférer ses pouvoirs à l’un des membres de son bureau exécutif ci-dessous :

  • Le secrétaire général
  • Le trésorier général
  • Ou l’un de ses vice-présidents

Pour que le représentant de l’association puisse jouir de ses droits lors de l’assemblée générale de l’AI NTJ, l’association (club ou section pour les clubs omnisports) doit être à jour de sa cotisation annuelle.

Dans le cas où ni le président, ni l’un des membres du bureau exécutif précités ne sont présents, il y a perte des voix leur étant normalement attribuées.

Le vote par procuration n’est pas admis : une association ou club ne peut donner pouvoir à une autre association ou club.

Une procédure de vote électronique à distance pourra être mise en place selon des modalités définies par les articles RI 17-004 et RI 17-005 du règlement intérieur de l’AI NTJ.

  1. Fonctionnement pour les membres adhérents :

Les membres adhérents de l’AI NTJ titulaires d’un grade compris entre le 6ème et le 1er Kyu n’ont pas de droit de vote à l’assemblée générale de l’AI NTJ mais peuvent assister à cette dernière s’ils le souhaitent.

Les membres adhérents de l’AI NTJ titulaires d’un grade de ceinture noire 1er Dan minimum qui ne peuvent se rendre à l’assemblée générale peuvent donner procuration à toute personne adhérente à l’AI NTJ ayant un pouvoir de vote et étant à jour de ses cotisations annuelles et selon les modalités définies par l’article RI 17-003 du règlement Intérieur de l’AI NTJ.

Une procédure de vote électronique à distance pourra être mise en place selon des modalités définies par les articles RI 17-004 et RI 17-005 du règlement Intérieur de l’AI NTJ.

  1. Fonctionnement pour les membres d’honneur

Les membres d’honneur non pratiquant et pratiquant titulaires d’un grade compris entre le 6ème et 1er kyu de l’AI NTJ n’ont pas de droit de vote à l’assemblée générale mais peuvent être consultés et peuvent assister à cette dernière s’ils le souhaitent.

Les membres d’honneur pratiquant titulaires d’un grade de ceinture noire 1er Dan minimum qui ne peuvent se rendre à l’assemblée générale peuvent donner procuration à toute personne adhérente à l’AI NTJ ayant un pouvoir de vote et étant à jour de ses cotisations annuelle et selon les modalités définies par l’article RI 17-003 du règlement Intérieur de l’AI NTJ.

Une procédure de vote électronique à distance pourra être mise en place selon des modalités définies par les articles RI 17-004 et RI 17-005 du règlement Intérieur de l’AI NTJ

  1. Fonctionnement pour les membres bienfaiteurs

Les membres bienfaiteurs n’ont pas de droit de vote à l’assemblée générale de l’AI NTJ mais peuvent être consultés et peuvent assister à cette dernière s’ils le souhaitent.

Tout membre bienfaiteur ne pouvant pas se rendre à l’assemblée générale pourra se faire représenter par la personne de son choix qui n’a pas de pouvoir de vote. 

Article RI 12-003 : Rôle de l’assemblée générale

Le président présente le rapport sur la situation morale de l’AI NTJ.

Le secrétaire général présente le rapport sur la gestion du conseil d’administration (Rapport d’activités).

Le trésorier général présente le rapport sur la situation financière de l’AI NTJ et le bilan.

L’assemblée générale donne quitus de leur gestion au trésorier général et aux membres du conseil d’administration.

CHAPITRE III – LE CONSEIL D’ADMINITRATION

Article RI 13-001 : Rôle du conseil d’administration

Les dispositions générales du conseil d’administration sont définies par les articles L4-001 et suivants des statuts de l’AI NTJ.

Article RI 13-002 : Les membres de droit

Les membres de droit sont nommés par le président de l’AI NTJ après avoir été choisis par leurs pères.

Pour être nommé membre de droit, ce dernier devra obtenir la majorité absolue des votes des membres de droit en poste.

Le statut de membre de droit est prévu à l’article L 4-002 Alinéa II des statuts de l’AI NTJ.

En fonction de l’évolution de l’AI NTJ, le nombre de membres de droit peut évoluer. Cette évolution sera alors présentée en assemblée générale pour approbation et impliquera un changement de l’article L 4-002 des statuts de l’AI NTJ.

Article RI 13-003 : Élections des membres actifs

Les membres actifs du conseil d’administration sont élus au scrutin plurinominal majoritaire à deux tours.

Sont élus au premier tour de scrutin les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages valablement exprimés.

Au second tour de scrutin, l’élection a lieu à la majorité relative. Seuls sont élus les candidats ayant obtenu au minimum un tiers des suffrages valablement exprimés.

En cas d’égalité, l’élection est acquise au candidat le plus âgé.

Article RI 13-004 : Modalités de candidature

Pour les élections des membres actifs du conseil d’administration, les candidatures doivent être envoyées ou remises au siège social de l’AI NTJ 20 jours francs avant le jour fixé pour les élections. Passé ce délai, aucune inscription ni aucune modification ne sera recevable.

Le profil des candidats devra correspondre aux conditions citées par l’article L4-002 alinéa IV des statuts de l’AI NTJ.

Le dépôt des candidatures se fera soit par remise d’une lettre contre récépissé, soit par lettre recommandée avec avis de réception envoyée au siège de l’AI NTJ, soit par courrier électronique à l’adresse dédiée. Dans ce cas un courrier électronique sera envoyé aux candidats pour la réception de leurs candidatures.

Après vérification des dossiers de candidature, un courrier électronique sera envoyé pour la validation des candidatures dans les 8 jours après réception des dossiers.

Pour être valide, toute candidature devra comprendre :

  • Un formulaire de candidature, conforme au formulaire type de l’AI NTJ et dûment renseigné
  • Un curriculum vitae
  • Une lettre de motivation

La non-production d’une quelconque de ces pièces, leur envoi après la date de clôture des candidatures ou des renseignements donnés manifestement erronés entraîneront le rejet de la candidature.

Une copie du formulaire de candidature et du curriculum vitae de chaque candidat sera envoyée à l’ensemble des électeurs par courrier électronique.

Article RI 13-005 Convocation du conseil d’administration

Le président de l’AI NTJ, ou en cas d’empêchement, le secrétaire général, adresse la convocation, l’ordre du jour ainsi que tout document utile à l’information des membres du conseil d’administration au moins 10 jours avant la date de la réunion.

Article RI 13-006 : Ordre du jour du conseil d’administration

L’ordre du jour est établi par le président, il peut faire l’objet de modifications sous réserve que celles-ci soient communiquées aux membres du conseil d’administration au moins 3 jours avant la réunion.

Tout membre du conseil d’administration peut demander par écrit l’inscription d’un point non prévu à l’ordre du jour. Cette demande écrite doit parvenir au président de l’AI NTJ au moins 5 jours avant la date du conseil d’administration afin d’être communiquée aux membres.

Le président à son initiative ou sur demande d’un membre du conseil d’administration, peut demander de façon exceptionnelle et motivée par l’urgence, l’inscription d’une question à l’ordre du jour sans respecter les délais sus énoncés. Le conseil d’administration se prononce sur cette demande à la majorité absolue des membres présents.

Article RI 13-007 : Fonctionnement du conseil d’administration

Le conseil d’administration est présidé par le président de l’AI NTJ ou en cas d’empêchement par le secrétaire général. A défaut, le président désignera un membre du bureau exécutif pour le remplacer. Si aucune désignation n’a lieu, le membre le plus âgé présidera la séance du conseil d’administration.

Le président peut inviter toute personne dont la compétence peut être utile aux travaux du conseil d’administration.

Pour des raisons de facilités de déplacements et/ou financières et/ou de mesures d’urgence et/ou de difficultés à réunir un maximum de membres du conseil d’administration en fonction des différents emplois du temps, le président peut, s’il le souhaite, utiliser la visio-conférence pour réunir le conseil d’administration ainsi que le vote électronique afin de pouvoir faire adopter les mesures nécessaires pour le développement de l’AI NTJ.

La procédure de visio-conférence ainsi que le vote électronique à distance seront mis en place selon des modalités définies respectivement par les articles RI 17-002 et suivant du règlement Intérieur de l’AI NTJ.

Aucun vote par procuration n’est admis au sein du conseil d’administration si l’option vote électronique est retenue pour l’ensemble des membres.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Article RI 13-008 : Fin de mandat

Le mandat du conseil d’administration prend fin dès l’élection du nouveau conseil d’administration ou à la suite de sa révocation prononcée dans les conditions prévues à l’article L 4-006 des statuts de l’AI NTJ.

Tout membre du conseil d’administration qui aura, sans excuse, été absent à plus de trois séances consécutives ou qui n’aura participé à aucun vote proposé par l’AI NTJ sera considéré comme démissionnaire.

CHAPITRE IV – LE BUREAU EXECUTIF

Article RI 14-001 : Composition du bureau exécutif

Le bureau exécutif comprend 3 membres au minimum et 7 membres au maximum.

Le bureau exécutif comprend obligatoirement les trois membres suivants :

  • Un président
  • Un secrétaire général
  • Un trésorier général

Le président s’il le juge nécessaire peut s’adjoindre :

  • Deux vice-présidents
  • Un secrétaire général adjoint
  • Un trésorier général adjoint

Article RI 14-002 : Election du bureau exécutif

Le conseil d’administration, lors de sa première réunion élit en son sein, sur proposition du président, un bureau appelé bureau exécutif.

La composition des membres du bureau proposée par le président est soumise globalement au vote du conseil d’administration. L’approbation a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés.

En cas de refus du conseil d’administration d’approuver la liste présentée par le président, celui-ci en propose une nouvelle, pouvant comprendre tout ou partie des candidats présentés précédemment, laquelle est soumise à l’approbation du conseil d’administration. L’opération se répète jusqu’à ce que le bureau exécutif soit valablement constitué.

Le vote par correspondance n’est pas admis pour l’élection du bureau exécutif.

Aucun vote par procuration n’est admis pour l’élection du bureau exécutif, ce dernier sera effectué par vote électronique à bulletin secret.

Article RI 14-003 : Fonctionnement du bureau exécutif

Le président peut inviter toute personne dont la compétence peut être utile aux travaux du bureau exécutif.

Pour des raisons de facilités de déplacement et/ou financières et/ou de mesures d’urgence et/ou de difficultés à réunir un maximum de membres du bureau exécutif en fonction des différents emplois du temps, le président peut s’il le souhaite utiliser la visio-conférence pour réunir le bureau exécutif ainsi que le vote électronique afin de pouvoir faire adopter les mesures nécessaires pour le développement de l’AI NTJ.

La procédure de visio-conférence ainsi que le vote électronique à distance seront mis en place selon des modalités définies respectivement par les articles RI 17-002 et suivant du règlement Intérieur de l’AI NTJ.

Aucun vote par procuration n’est admis au sein du bureau exécutif.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.

Le secrétaire général est responsable des écritures de l’AI NTJ.

Le trésorier est responsable de la régularité comptable des recettes et dépenses ordonnancées par le président.

Article RI 14-004 : Cessation de fonctions

Le mandat du bureau exécutif prend fin dès l’élection du nouveau bureau exécutif ou à la suite de la révocation du conseil d’administration prononcée dans les conditions prévue à l’article L 4-006 des statuts de l’AI NTJ.

Tout membre du bureau exécutif qui aura, sans excuse, été absent à plus de trois séances consécutives ou qui n’aura participé à aucun vote proposé par l’AI NTJ sera considéré comme démissionnaire.

En cas de cessation anticipée du mandat de président de l’AI NTJ, celle-ci ne met pas fin au mandat des membres du bureau exécutif. Jusqu’à l’élection du nouveau président, le bureau exécutif, présidé par le secrétaire général, sera chargé de gérer les affaires courantes et de convoquer dans les trois mois une assemblée générale élective ayant pour objet d’élire le nouveau président.

CHAPITRE V – LE PRESIDENT DE L’AI NTJ

Article RI 15-001 : Election du président de l’AI NTJ

Le président est élu par l’assemblée générale lors d’une élection préalable à celle du conseil d’administration.

L’élection a lieu à bulletin secret à deux tours.

Lors du premier tour sont qualifiés au deuxième tour les deux candidats ayant obtenu la majorité relative des suffrages valablement exprimés.

Au deuxième tour le candidat ayant obtenu la majorité absolue des suffrages valablement exprimés est élu président de l’AI NTJ.

Si l’un des candidats obtient la majorité absolue au premier tour, ce dernier est élu président de l’AI NTJ.

Dans le cas où les deux candidats du deuxième tour sont à égalité parfaite, le candidat le plus âgé est élu président de l’AI NTJ.

Article RI 15-002 Modalités de candidature au poste de président de l’AI NTJ

Pour les élections du président de l’AI NTJ, les candidatures doivent être envoyées ou remises au siège de l’AI NTJ 20 jours francs avant le jour fixé pour ses élections. Passé ce délai, aucune inscription ni aucune modification ne sera recevable.

Le profil des candidats devra correspondre aux conditions citées par les articles L5-002 et L5-003 des statuts de l’AI NTJ.

Le dépôt des candidatures se fera soit par remise d’une lettre contre récépissé, soit par lettre recommandée avec avis de réception envoyée au siège de l’AI NTJ, soit par courrier électronique. Dans ce dernier cas, un courrier électronique sera envoyé aux candidats pour la réception de leurs candidatures.

Après vérification des dossiers de candidature, un courrier électronique sera envoyé pour la validation des candidatures dans les 8 jours après réception des dossiers.

Pour être validée, toute candidature devra comprendre :

  • Un formulaire de candidature, conforme au formulaire type de l’AI NTJ et dûment renseigné
  • Un curriculum vitae
  • Un projet global pour l’AI NTJ sur l’ensemble de son mandat.

La non-production d’une quelconque de ces pièces, leur envoi après la date de clôture des candidatures ou des renseignements donnés manifestement erronés entraîneront le rejet de la candidature.

Une copie du formulaire de candidature et du curriculum vitae de chaque candidat sera envoyée à l’ensemble des électeurs par courrier électronique.

Article RI 15-003 : Délégation de pouvoirs du président de l’AI NTJ

Le président pourra déléguer certaines de ses attributions aux membres du conseil d’administration de l’AI NTJ, aux responsables des comités nationaux constitués conformément à l’article L1-009 des statuts de l’AI NTJ et aux agents rétribués de l’AI NTJ. Ces délégations, accordées par le président sur avis conforme du bureau exécutif, doivent être écrites et précises. À tout moment et sans requérir l’avis du bureau exécutif, le président peut retirer une délégation. Le président doit avertir le conseil d’administration dans sa plus prochaine réunion de toute modification relative à l’octroi ou au retrait des délégations de pouvoirs.

Article RI 15-004 : Révocation du président de l’AI NTJ

L’assemblée générale peut mettre fin au mandat du président avant son terme normal par vote intervenant dans les conditions ci-après :

  • L’assemblée générale doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du tiers de ses membres représentant le tiers des voix ;
  • Les deux tiers des membres de l’assemblée générale doivent être présents ou représentés ;
  • La révocation du président doit être décidée à la majorité absolue des suffrages exprimés ;

Le vote adoptant cette révocation entraîne cessation des fonctions du président. Lors de l’assemblée générale suivante il sera procédé à l’élection d’un nouveau président dans les conditions fixées par les statuts de l’AI NTJ et le présent règlement intérieur. Dans l’intervalle, les fonctions de président sont assumées par le secrétaire général ou à défaut de ce dernier par un membre du conseil d’administration élu à cet effet par l’assemblée générale immédiatement après le vote de révocation. Cette élection se fait à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés au premier tour puis, si nécessaire à la majorité relative au second tour.

Article RI 15-005 : Vacance

Hors l’hypothèse d’une révocation du président visée à l’article RI15-004 du présent règlement, en cas de vacance du poste de président, pour quelque cause que ce soit (démission, décès, incapacité…), jusqu’à l’élection du nouveau président, le bureau exécutif, présidé par le secrétaire général, sera chargé de gérer les affaires courantes et de convoquer dans les trois mois une assemblée générale élective ayant pour objet d’élire le nouveau président, dans les conditions prévues à l’article L5-003 des statuts de l’AI NTJ et par les articles  RI 15-001 et RI 15-002 du règlement intérieur, pour la durée du mandat restant à courir. A l’issue de celle-ci, le nouveau président aura la possibilité de conserver le bureau en place ou de proposer au conseil d’administration de le compléter ou de le modifier en tout ou partie.

CHAPITRE VI – LES COMMISSIONS DE L’AI NTJ

Article RI 16-001 : Généralités

Les commissions de l’AI NTJ sont divisées en trois grandes familles :

  • Les commissions de Contrôle
  • Les commissions de Support
  • Les commissions Techniques

Outre les commissions prévues statutairement ou réglementairement, le bureau exécutif institue toute commission qu’il jugera nécessaire pour le développement du Nihon Tai Jitsu, du Nihon Ju Jitsu, et des disciplines associées, ou encore pour une bonne gestion et le développement de l’AI NTJ.

Article RI 16-002 : Composition d’une commission

Chaque commission est composée :

  • D’un responsable de commission
  • D’une équipe de travail, dont le nombre de membres est fonction du travail qui est demandé par l’ordre de mission remis par le conseil d’administration.

Article RI 16-003 : Fonctionnement des commissions

  1. Les commissions de contrôle :

Le fonctionnement des commissions de contrôle est prévu par les articles L 07-001 et suivants des statuts de l’AI NTJ.

  • Les commissions de support :

Chaque commission est placée sous la responsabilité directe du président.

Chaque responsable sera nommé suivant les conditions prévues à l’article L 09-002 des statuts de l’AI NTJ.

Chaque responsable est nommé pour la durée d’une olympiade.

  • Les commissions Techniques :

Toutes les commissions techniques sont placées sous la responsabilité du directeur technique de l’AI NTJ.

Chaque responsable de commission sera nommé suivant les conditions prévues à l’article L 09-003 et L 09-004 des statuts de l’AI NTJ.

Chaque responsable est nommé pour la durée d’une olympiade.

Article RI 16-004 : Missions des commissions

Chaque commission a pour mission de contribuer à l’organisation, à la gestion et au développement de notre discipline sur le domaine de compétence qui lui a été attribué.

Chaque commission devra effectuer des comptes rendus de ses différentes réunions et tiendra informé(e) le bureau exécutif et/ou la direction technique de l’AI NTJ.

Articles RI 16-005 : Liste des commissions

  • Les commissions de Contrôle :
  • Commission de Surveillance des Opérations Electorales
  • Commission Financière
  • Commission de Discipline, d’Ethique et de Déontologie
  • Les commissions de support :
  • Commission Sportive
  • Commission Communication
  • Les commissions Techniques :
  • La Direction Technique de AI NTJ
  • Commission des Grades
  • Commission Compétition
  • Commission Enfant
  • Commission Féminine
  • Commission Nitaipol
  • Commission Handi

Lorsqu’il sera nécessaire une commission sera créée pour chaque discipline associée qui se développera.

CHAPITRE VII – DISPOSITIONS DIVERSES

Article RI 17-001 : Convocation

Les convocations aux assemblées générales, ainsi que les convocations aux réunions du conseil d’administration et du bureau exécutif peuvent se faire par tout moyen et notamment par voie postale, voie électronique, etc.

Article RI 17-002 : La visio-conférence

Au vu de l’éloignement des différents pays et pour réduire les coûts financiers liés aux assemblées générales et autres réunions du conseil d’administration et/ou du bureau exécutif, il est privilégié l’utilisation de la vidéo conférence.

Pour cela l’AI NTJ utilisera une application de type ZOOM.

Article RI 17-003 : Les procurations

Les procurations sont autorisées si et seulement si aucune solution alternative n’est mise en place.

  • Procuration d’une personne physique :

Tout membre adhérent ou d’honneur ayant pouvoir de vote et ne pouvant se rendre à l’assemblée générale et désirant donner procuration devra le faire par voie postale ou par courrier électronique 8 jours avant la date de l’assemblée générale et/ou des élections, en remplissant l’imprimer dédiée en deux exemplaires :

  • Le premier exemplaire devra être envoyé à la personne qui reçoit la procuration.
  • Le deuxième exemplaire devra être envoyé au siège social de l’AI NTJ, 8 jours avant la date de ladite assemblée, le cachet de la poste ou la date d’envoi du courrier électronique faisant foi.

Pour être validée, la personne qui reçoit la procuration devra impérativement présenter cette dernière le jour de l’assemblée afin de pouvoir jouir du droit de vote qui lui a été confié.

Le donneur et le receveur de la procuration doivent être à jour de leur cotisation annuelle à l’AI NTJ.

Toute procuration incomplète ou qui n’arriverait pas dans le délai imparti sera considérée et déclarée comme nulle.

Une personne adhérente ne peut avoir en sa possession plus de deux procurations.

  • Procuration d’une personne morale :

Un club ou une association est représenté par son président.

Si ce dernier ne peut se rendre à la convocation se faire représenter uniquement par un membre de son bureau exécutif, secrétaire, trésorier, secrétaire adjoint, trésorier adjoint, vice-président ayant pouvoir de vote et devra le faire par voie postale ou par courrier électronique 8 jours avant la date de l’assemblée générale et/ou des élections, en remplissant l’imprimer dédiée en deux exemplaires :

  • Le premier exemplaire devra être envoyé à la personne qui reçoit la procuration.
  • Le deuxième exemplaire devra être envoyé au siège social de l’AI NTJ, 8 jours avant la date de ladite assemblée, le cachet de la poste ou la date d’envoi du courrier électronique faisant foi.

Pour être validée la personne qui reçoit la procuration devra impérativement présenter cette dernière le jour de l’assemblée afin de pouvoir jouir du droit de vote qui lui a été confié.

Tous les membres du bureau exécutif ainsi que le club ou association doivent être à jour de leurs cotisations annuelles à l’AI NTJ.

De plus le club ou l’association doit avoir déclarer au préalable les membres de son bureau exécutifs lors de son adhésion à l’AI NTJ ou avoir fourni une mise à jour de son bureau exécutif s’il y a eu changement de ce dernier.

Un club ou une association à jour de ses cotisations annuelles ne peut donner procuration à un autre club ou association même si cette dernière est à jour de ses cotisations annuelles.

Article RI 17-004 : Les Votes

  1. Généralités
    Le vote au moyen de procédés électroniques est autorisé, pourvu que les modalités techniques retenues permettent de respecter, en tant que de besoin, le caractère secret du scrutin ;
    Lors des scrutins, les votants utilisent exclusivement le matériel fourni par l’AI NTJ. S’il n’est pas fait usage d’un procédé électronique de vote, entraîne la nullité du suffrage considéré :
    Toute enveloppe ne comportant aucun bulletin ;
    Toute enveloppe comportant un bulletin ou un autre élément qui ne figurait pas parmi le matériel remis à chaque votant ;
    Pour les élections, tout bulletin retenant un nombre de candidats supérieur à celui des sièges à pourvoir ou tout bulletin ne retenant pas un nombre de candidats au moins égal à la moitié des sièges à pourvoir ;
    Pour les élections, tout bulletin ou enveloppe comportant d’autres indications que celles nécessaires à l’expression du suffrage et notamment, en cas de scrutin secret, permettant d’identifier l’origine du suffrage lors du dépouillement.
  2. Le vote concernant des personnes physiques :

Pour chacun des votes concernant une personne physique, intervenant au sein des organes de l’association Internationale de Nihon Tai Jitsu, sauf disposition spéciale, trouve application ce qui suit :

  • Les votes concernant les personnes physiques sont obligatoirement à scrutin secret ;
  • Les candidats sont élus à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés ;
  • En fonction du nombre de candidats et/ou du nombre de poste à pourvoir, et/ou si aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, les élections peuvent se dérouler sur deux tours, le premier tour qualifiera les candidats qui auront obtenu la majorité relative des suffrages valablement exprimés au second tour en fonction du nombre de poste à pourvoir. Les candidats ayant alors obtenu le plus grand nombre de voix se retrouvent au second tour ;
  • Si deux candidats se retrouvent à égalité de nombre de voix, c’est le candidat le plus âgés remporte le scrutin ;
  • Ne sont pas pris en considération les abstentions, les votes blancs ni les votes nuls pour le décompte de la majorité.
    3. Le vote d’une résolution

Pour chacun des votes concernant l’adoption d’une résolution intervenant au sein des organes de l’association Internationale de Nihon Tai Jitsu, sauf disposition spéciale, trouve application ce qui suit :

  • Il peut être procédé à un vote à main levées, sauf lorsqu’il est prévu que le vote a lieu à scrutin secret ou lorsque ce dernier est demandé par le président ou le tiers des membres, représentant au moins le tiers des voix ;
  • Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés ;
  • Ne sont pas pris en considération les abstentions, les votes blancs ni les votes nuls pour le décompte de la majorité ;
  • Sauf en cas de scrutin secret, en cas de partage égal des voix, celle du président de l’organe ou de la commission considéré est prépondérante.
  • En cas de rejet d’une résolution par l’assemblée générale, celle-ci peut être amendée à la demande du président et être à nouveau soumise au vote.
    4. Au surplus, à l’assemblée générale :
  • Les modalités techniques des opérations de vote sont décidées en temps utiles par le bureau exécutif ;
  • Des isoloirs peuvent être mis à la disposition des votants sur décision du bureau exécutif. Deux personnes ne peuvent être simultanément présentes dans le même isoloir ;
  • Le dépouillement des suffrages est effectué sous l’autorité et sous la surveillance de la commission de surveillance des opérations électorales. Elle est assistée à sa demande du personnel de l’AI NTJ ;
  • La salle de dépouillement n’est pas ouverte au public. La commission de surveillance des opérations électorales peut cependant autoriser des observateurs à assister, sans intervention de leur part, aux opérations de dépouillement. Les candidats aux élections assistent de droit sans y participer, aux opérations de dépouillement.

Article RI 17-005 : Délibération à distance (Vote électronique)

Au vu de l’éloignement des différents pays et afin de pouvoir toucher un plus grand nombre d’adhérents, mais aussi pour réduire les coûts financiers liés aux assemblées générales et autres réunions du conseil d’administration et/ou du bureau exécutif, il est privilégié l’utilisation du vote électronique.

Pour cela l’AI NTJ utilisera une application de type Balotilo.

Cette application permet d’effectuer les différents modes de scrutin désigné à l’article RI 17-004 du règlement intérieur de l’AI NTJ.

Article RI 17-006 : Obligation de Discrétion

Les membres des divers organes ou commissions de l’AI NTJ sont tenus d’observer une discrétion absolue sur les informations, avis et études en cours, dont ils seraient amenés à avoir connaissance pendant les réunions. Ils sont en outre tenus de s’abstenir de toute déclaration publique avant que l’autorité compétente n’ait décidé de communiquer officiellement le résultat de ces travaux.

Article RI 17-007 : Démission

Pour démissionner de ses fonctions, le titulaire d’un mandat de l’AI NTJ ou le membre d’un organe ou d’une commission doit adresser un courrier postal ou électronique explicite en ce sens au président de l’AI NTJ, au secrétaire général de l’AI NTJ, ou au responsable de la commission ou de l’organe concerné.

CHAPITRE I – LA DIRECTION TECHNIQUE

Article RI 21-001 : Généralités

La Direction Technique de l’association internationale de Nihon Tai Jitsu est placée sous la direction de son directeur technique. Elle travaillera dans le respect et la tradition et en se référant techniquement aux travaux de Maître Roland HERNAEZ, fondateur de la méthode pédagogique du Nihon Tai Jitsu, Nihon Ju Jitsu.

Les dispositions générales et le fonctionnement détaillé de la Direction technique de l’AI NTJ sont décrits selon le Règlement Technique de l’AI NTJ.

Article RI 21-002 : Les Missions de la Direction Technique de l’AI NTJ

La direction technique a pour missions d’établir, d’organiser et de gérer le programme technique du Nihon Tai Jitsu, Nihon Ju Jitsu et des disciplines associées dans les différents pays où elle est implantée.

Elle dirige les différents stages régionaux, nationaux ou internationaux qui lui sont demandés. Elle organise les compétitions internationales, les passages de grade, ainsi que toute autre manifestation qui pourrait lui être confiée ; pour cela, elle s’appuie sur les différentes commissions de support et/ou techniques de l’AI NTJ.

Article RI 21-003 : Composition de la direction technique de l’AI

La direction technique de l’AI NTJ est composée :

  • Un Directeur Technique
  • Un Responsable Technique par pays où elle est implantée (Adjoint au Directeur Technique de l’AI NTJ).
  • De différentes Commissions Techniques avec un responsable pour chacune d’entre elles.
  • Pour les disciplines associées lorsqu’elles sont présentes, elles forment une commission à part entière avec un responsable pour chacune d’entre elles.

Les détails relatifs à l’organisation de la direction technique, avec un organigramme dédié, sont prévus dans le règlement technique

Les responsables de chaque commission sont nommés par le président de l’AI NTJ sur proposition du Directeur Technique.

CHAPITRE II – LE DIRECTEUR TECHNIQUE

Article RI 22-001 : Rôle du Directeur Technique de l’AI NTJ

Le directeur technique coordonne tous les travaux de la direction technique qui lui sont demandés par le président et son bureau exécutif.

Il propose au président la nomination de ses adjoints dans chaque pays ou l’AI NTJ est implantée.

Il propose au président la nomination des responsables des différentes commissions techniques de l’AI NTJ.

Il propose au président la nomination des responsables des différentes commissions des disciplines associées lorsqu’elles existent.

Article RI 22-002 : Nomination du Directeur Technique de l’AI NTJ

Le directeur technique de l’AI NTJ est nommé par le président sur proposition par les membres de droit de l’AI NTJ après délibération de ces derniers.

Si plusieurs personnes sont candidates au poste de directeur technique, il sera procédé à une élection au sein des membres de droit pour élire le directeur technique.

Les candidats au poste de Directeur Technique de l’AI NTJ devront :

  • Être titulaire du grade de 6ème Dan de Nihon Tai Jitsu / Nihon Ju jitsu reconnu par la Fédération Mondiale de Nihon tai Jitsu (FMNITAI dans la suite du texte).
  • Être à jour de leur cotisation annuelle à l’AI NTJ / FMNITAI
  • Être en possession de 4 adhésions AI NTJ / FMNITAI

Ne peuvent être candidates au poste de directeur technique de l’AI NTJ :

  • Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ;
  • Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu’elle est prononcée contre un citoyen de nationalité française, fait obstacle à son inscription sur les listes électorales ;
  • Les personnes à l’encontre desquelles a été prononcée une sanction d’inégalité à temps pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l’esprit sportif.
CHAPITRE I – COMMISSIONS DE CONTROLE

Article RI 31-001 Fonctionnement et Missions

Les commissions de contrôle sont des commissions statuaires. Leur fonctionnement ainsi que leur mission sont prévus aux articles des titres VII et VIII des statuts de l’AI NTJ.

Des règlements spécifiques ou autres documents peuvent venir en complément en fonctions des commissions concernées.

Article RI 31-002 Commission de surveillance des opérations électorales

La commission de surveillance des opérations électorales est une commission statuaire. Son fonctionnement ainsi que ses missions sont prévus par l’article L 07-001 des statuts de l’AI NTJ.

Des règlements spécifiques ou autres documents peuvent venir en complément.

Article RI  31-003 Commission financière

La commission financière est une commission statuaire. Son fonctionnement ainsi que ses missions sont prévus par l’article L 07-002 des statuts de l’AI NTJ.

Des règlements spécifiques ou autres documents peuvent venir en complément.

Article RI 31-004 Commission de Discipline, d’Ethique et de Déontologie

La commission de discipline, d’éthique et de déontologie est une commission statuaire. Son fonctionnement ainsi que ses missions sont prévus aux articles L 07-003 et L 08-001 et suivants des statuts de l’AI NTJ.

Des règlements spécifiques ou autres documents peuvent venir en complément.

CHAPITRE II – COMMISSIONS DE SUPPORT

Article RI 32-001 Généralités

Chaque commission de support a pour mission de contribuer à l’organisation, à la gestion et au développement de l’AI NTJ sur le domaine de compétence qui lui a été attribué.

Les commissions de support devront effectuer des comptes rendus de leurs différentes réunions et tiendront informé le bureau directeur de l’avancée de leurs travaux.

Le fonctionnement des commissions de support est prévu par les articles L 09-001, L 09-002 des statuts de l’AI NTJ et les articles RI 16-001 et suivants du présent règlement.

Article RI 32-002 Commission Communication

Le président de l’AI NTJ est le directeur de publication de tous les moyens de communication de l’AI NTJ.

Toutes les publications sur les outils de communication, qu’ils soient papier ou numérique, doivent obtenir l’aval du Directeur de Publication.

La commission communication travaille en relation constante avec le président de l’AI NTJ, toutes les autres commissions, et la direction technique.

  1. Missions de la commission communication

La commission communication a de nombreuses missions de gestion diverses et variées telles que la conception, la gestion et la mise à jour des différents outils internet (site, page et groupe Facebook, Chaine YouTube…), la conception de l’identité visuelle (Logo, Charte Graphique, Affiches événement…), la gestion des photos et vidéos de l’AI NTJ, la réalisation et la mise à jour d’un dossier de presse, la relation avec les différents médias…

L’utilisation des moyens de communication de l’AI NTJ est prévue dans la charte d’utilisation des moyens de communication et par la charte graphique pour l’utilisation des logos.

Les services de la commission communication

La commission communication se compose de plusieurs services :

  • Service Site Internet
  • Service des Réseaux Sociaux
  • Service identité visuelle
  • Service Photographie
  • Service Presse
    2. Service Site Internet

Le service Site Internet a pour mission la conception, la gestion et la mise à jour du site Internet de l’AI NTJ sous la responsabilité du directeur de publication et du directeur technique de l’AI NT. L’adresse du site internet est : https://nihontaijitsu.net/

Le service du site internet aura également la charge de la création et la gestion des adresses électronique dédiées en @nihontaijitsu.net
3. Service des Réseaux Sociaux

Le service des réseaux sociaux a pour mission la création, la gestion et la mise à jour des différents réseaux sociaux. 

  • Page Facebook de l’AI NTJ
  • Groupe de la Direction Technique de l’AI NTJ
  • Chaîne YouTube de la Direction Technique de l’AI NTJ
  • Compte Instagram « NTJ Outdoor »
  • Compte Tik Tok « NTJ Outdoor »
    4. Service Identité visuelle

Le service identité visuelle a pour mission la création des logos de l’association internationale, de ses commissions et de sa charte graphique.

Le service a également en charge la conception des affiches des différents événements organisés par l’AI NTJ.

Le service a pour mission également la conception de tout autre document dont l’AI NTJ pourrait avoir besoin (Diplôme de grade Kyu, Totem, Oriflamme, Flyer, affiche de communication…)
5. Service Photographie – Vidéo

Le service photographie et vidéo a pour mission la prise de photos et de vidéos dans les différentes manifestations de l’AI NTJ mais aussi dans les différentes manifestations dans lesquelles participent les membres de l’AI NTJ.

Le service a la charge de la conception des montages photos et vidéos des différentes manifestations de l’AI NTJ.
6. Service Presse

Le service presse a pour mission la conception, la gestion et la mise à jour d’un dossier de presse présentant l’AI NTJ. Ce dernier sera accessible uniquement par les adhérents de l’AI NTJ via le site Internet.

Le service presse regroupe les différents articles de presse ou l’AI NTJ est identifiée.

Le service de presse assure le suivi avec les différents médias qui pourraient prendre contact avec l’AI NTJ.

Article RI 32-003 Commission Sportive

La commission sportive est placée sous l’autorité du bureau exécutif de l’AI NTJ.

La commission sportive devra se faire aider par les différents responsables du pays dans lequel se déroule la manifestation ainsi que par les responsable locaux (clubs, associations, région…)

Le responsable fera remonter au bureau exécutif de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée pour l’organisation d’une manifestation.

  1. Les missions de la commission sportive

La commission sportive a pour mission la création et la mise à jour d’une charte d’organisation des manifestations sportives afin d’aider les différents organes de l’AI NTJ qui souhaitent accueillir et organiser une manifestation sportive.

La charte d’organisation sportive sera consultable uniquement sur le site de l’AI NTJ par les clubs adhérents et les divers responsables de l’AI NTJ munis de leurs identifiants.

Elle participe avec le bureau exécutif à l’organisation des différentes manifestations qui lui seront confiées.

La commission sportive a pour mission de contrôler et surveiller l’organisation des différentes manifestations dont elle a la charge, ainsi que de gérer les règlements et autorisations diverses.

Ce contrôle et cette surveillance faciliteront l’établissement d’un calendrier et sa diffusion.
2. Composition de la commission sportive

La commission sportive est composée d’un responsable et d’une équipe de travail d’une ou deux personnes afin d’aider ce dernier dans l’accomplissement de sa mission.
3. Les différents types de manifestation

Il existe différents types de manifestation :

  • Les manifestations FMNITAI ;
  • Les manifestations AI NTJ ;
  • Les manifestations des Fédérations Nationales lorsque ces dernières sont présentes.

Une manifestation peut être organisée par un ou plusieurs organismes cités ci-dessus.
4. Accès aux manifestations

Les manifestations organisées par l’AI NTJ sont ouvertes à tous les pratiquants du moment qu’ils puissent justifier d’une licence fédérale lorsque cette dernière est présente ou d’une assurance pour la pratique sportive.

Des réductions sur les droits d’entrée peuvent être attribuées aux adhérents de l’AI NTJ.
5. Les différents niveaux de manifestations

Il existe plusieurs niveaux de manifestation :
Manifestation internationale organisée par l’AI NTJ et/ou Commission Nationale AI NTJ et/ou Fédération Nationale et/ou la FMNITAI et/ou Autre Partenaire de l’AI NTJ telle que :

Stage sous la direction d’un maître Japonais

Congrès de la fédération mondiale de Nihon Tai Jitsu

Stage International AI NTJ

Formation des cadres de l’AI NTJ

Formations Diverses

Compétition internationale

Stage Exceptionnel

Manifestation nationale organisée par l’AI NTJ et/ou Commission Nationale AI NTJ et/ou Fédération Nationale et/ou Autre Partenaire de l’AI NTJ telle que :

Stages Nationaux

Formations des cadres Nationaux

Formations Diverses

Compétitions Nationales

Stage exceptionnel

Manifestation régionale organisée par la Commission Nationale AI NTJ et/ou Fédération Nationale et/ou Autre Partenaire de l’AI NTJ telle que :

Stages régionaux

Formations Diverses

Compétitions Régionales

Manifestation locale organisée par le club telle que :

Stage Club

Rencontres diverses

Inter Club

Portes ouvertes

6. Ordre de priorité des manifestations au calendrier

Un ordre de priorité est établi :
1- Manifestation Internationale

2- Manifestation Nationale

3- Manifestation Régionale

4- Manifestation Locale

CHAPITRE III – COMMISSIONS TECHNIQUE

Article RI 33-001 Généralités

Chaque commission Technique a pour mission de contribuer à l’organisation, à la gestion et au développement de l’AI NTJ sur le domaine de compétence qui lui a été attribué.

Les commissions techniques devront effectuer des comptes rendus de leurs différentes réunions et tiendront informé le bureau directeur de l’avancée de leurs travaux ainsi que des diverses actions menées.

Le fonctionnement des commissions technique est prévu par les articles L 09-001, L 09-003 et L 09-004 des statuts de l’AI NTJ et les articles RI 16-001 et suivants du présent règlement.

Les dispositions générales et le fonctionnement détaillé des différentes commissions techniques de la Direction Technique de l’AI NTJ sont définis dans le Règlement Technique de l’AI NTJ.

Article RI 33-002 Commission des Grades

  1. Généralités :

La commission des grades est placée sous l’autorité de son responsable et le contrôle du Directeur Technique de l’AI NTJ.

Le responsable fera remonter au bureau directeur de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée dans l’accomplissement de sa mission.

La commission des grades travaille en étroite collaboration avec le Directeur Technique de l’AI NTJ.

Le fonctionnement de la commission des grades et le détail de ses différentes missions sont définis dans le Règlement Technique de l’AI NTJ.
2. Mission de la commission des grades de l’AI NTJ

La commission des grades a pour mission :

  • L’établissement et la mise à jour du règlement des passages de grade pour les kyu jusqu’au 1er Kyu (Ceinture Marron) ;
  • L’application des différents règlements de passage de grade en fonction du pays ou l’examen se déroule et/ou de la discipline pratiquée.
  • La gestion des inscriptions des candidats au passage de grade à partir du 1er Dan.
  • L’organisation des différents passages de grade de l’AI NTJ ;
  • La formation des différents juges de grade.
  • La convocation des candidats et des juges à l’examen de grade.
  • La gestion et l’étude de toutes les demandes d’homologation de grade.
    3. Composition de la commission des grades de l’AI NTJ

La commission compétition est composée d’un responsable nommé par le président sur proposition du directeur technique.

Le responsable de la commission pourra s’entourer d’une équipe de travail afin de l’aider dans l’accomplissement de sa mission.

Article RI 33-003 Commission Compétition

  1. Généralités :

La commission compétition est placée sous l’autorité de son responsable et sous le contrôle de la direction technique de l’AI NTJ.

Le responsable fera remonter au bureau directeur de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée dans l’accomplissement de sa mission.

La commission compétition travaille en collaboration avec la commission enfants en ce qui concerne les compétition enfant de l’AI NTJ.
2. Mission de la commission compétition de l’AI NTJ

La commission compétition a pour mission :

  • L’établissement et la mise à jour du règlement des compétitions et d’arbitrage de l’OPEN de l’AI NTJ ;
  • La gestion des inscriptions des compétiteurs à l’OPEN de l’AI NTJ ;
  • La gestion de l’OPEN de l’AI NTJ le jour de la compétition ;
  • La formation des différents arbitres et juges ;
  • La convocation des arbitres pour l’OPEN de l’AI NTJ ;
  • D’aider les différents comités nationaux dans l’élaboration des différentes étapes de création d’une compétition nationale.
    3. Composition de la commission compétition de l’AI NTJ

La commission compétition est composée d’un responsable nommé par le président sur proposition du directeur technique.

Le responsable de la commission pourra s’entourer d’une équipe de travail afin de l’aider dans l’accomplissement de sa mission.

Article RI 33-004 Commission Enfants

  1. Généralités :

La commission enfant est placée sous l’autorité administrative et technique de responsable et sous le contrôle de la direction technique de l’AI NTJ.

Le responsable fera remonter au bureau directeur de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée dans l’accomplissement de sa mission.
2. Mission de la commission enfants de l’AI NTJ.

La commission enfant a pour mission :

  • La création d’un programme technique spécifique aux enfants en fonction de leur âge ;
  • La création d’un programme pédagogique spécifique aux enfants pour les professeurs des clubs de l’AI NTJ ;
  • La création de fiches et vidéos techniques sur la pratique du Nihon Tai Jitsu pour les enfants.
  • La gestion, l’alimentation et la mise à jour de la page dédiée à la commission sur le site internet de l’AI NTJ, l’accès étant réservé aux clubs adhérents avec login et mot de passe pour certaines informations ;
  • L’alimentation de la chaine YouTube de la direction technique de l’AI NTJ ;
  • L’établissement en collaboration avec la commission compétition du règlement de l’arbitrage et de compétition dédié aux enfants.
  • De répondre aux différentes interrogations des professeurs sur la pédagogie enfant et de leur apporter éventuellement un soutien pédagogique.
    3. Composition de la commission enfant de l’AI NTJ

La commission enfant est composée d’un responsable nommé par le président sur proposition du directeur technique.

Le responsable de la commission pourra s’entourer d’une équipe de travail afin de l’aider dans l’accomplissement de sa mission.

Article RI 33-005 Commission Féminine

  1. Généralités :

La commission féminine est placée sous l’autorité de son responsable et sous le contrôle de la direction technique de l’AI NTJ.

Le responsable fera remonter au bureau directeur de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée dans l’accomplissement de sa mission.
2. Mission de la commission féminine de l’AI NTJ.

La commission féminine a pour mission :

  • Le développement de la pratique du Nihon Tai Jitsu auprès des femmes ;
  • L’organisation de manifestation dédiée aux femmes ;
  • La création de fiches et vidéos techniques sur la self défense féminine ;
  • La gestion, l’alimentation et la mise à jour de la page dédiée à la commission sur le site internet de l’AI NTJ, l’accès étant réservé aux clubs adhérents avec login et mot de passe pour certaines informations ;
  • L’alimentation de la chaine YouTube de la direction technique de l’AI NTJ.
    3. Composition de la commission féminine de l’AI NTJ

La commission féminine est composée d’un responsable nommé par le président sur proposition du directeur technique.

Le responsable de la commission pourra s’entourer d’une équipe de travail afin de l’aider dans l’accomplissement de sa mission.

Article RI 33-006 Commission NITAIPOL

  1. Généralités :

La commission NITAIPOL est placée sous l’autorité de son responsable et sous le contrôle de la direction technique de l’AI NTJ.

Le responsable fera remonter au bureau directeur de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée dans l’accomplissement de sa mission.

La commission NITAIPOL de l’AI NTJ travaille en collaboration avec la commission NITAPOL de la FMNITAI.
2. Mission de la commission NITAIPOL de l’AI NTJ.

La commission NITAIPOL a pour mission :

  • Le développement de la pratique du Nihon Tai Jitsu auprès des différentes forces de sécurité des différents pays dans lesquels l’AI NTJ est implanté ;
  • L’élaboration d’un programme technique dédié aux forces de sécurité ;
  • L’organisation de manifestations dédiées aux forces de sécurité ;
  • La création de fiche et vidéos techniques NITAIPOL ;
  • La gestion, l’alimentation et la mise à jour de la page dédiée à la commission sur le site internet de l’AI NTJ, l’accès étant réservé aux clubs adhérents avec login et mot de passe pour certaines informations.
  • L’alimentation de la chaine YouTube de la direction technique de l’AI NTJ.
    3. Composition de la commission NITAIPOL de l’AI NTJ

La commission NITAIPOL est composée d’un responsable nommé par le président sur proposition du directeur technique.

Le responsable de la commission pourra s’entourer d’une équipe de travail afin de l’aider dans l’accomplissement de sa mission.

Article RI 33-007 Commission Handi

  1. Généralités :

La commission Handi est placée sous l’autorité de son responsable et sous le contrôle de la direction technique de l’AI NTJ.

Le responsable fera remonter au bureau directeur de l’AI NTJ toute difficulté rencontrée dans l’accomplissement de sa mission.
2. Mission de la commission Handi de l’AI NTJ.

La commission Handi a pour mission :

  • Le développement de la pratique du Nihon Tai Jitsu auprès des personnes présentant un handicap ;
  • L’élaboration d’un programme technique adapté dédié aux personnes présentant un handicap ;
  • L’organisation de manifestations dédiées aux personnes présentant un handicap ;
  • La création de fiche et vidéos techniques Handi ;
  • La gestion, l’alimentation et la mise à jour de la page dédiée à la commission sur le site internet de l’AI NTJ, l’accès étant réservé aux clubs adhérents avec login et mot de passe pour certaines informations ;
  • L’alimentation de la chaine YouTube de la direction technique de l’AI NTJ.
    3. Composition de la commission Handi de l’AI NTJ

La commission Handi est composée d’un responsable nommé par le président sur proposition du directeur technique.

Le responsable de la commission pourra s’entourer d’une équipe de travail afin de l’aider dans l’accomplissement de sa mission.

CHAPITRE I – DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES

Article RI 41-001 : Généralités

Les comités et/ou associations nationales sont autonomes dans leur gestion administrative dans le pays dans lequel ils ou elles exercent.

Ils ou elles peuvent demander l’aide de l’AI NTJ lorsqu’ils ou elles le jugent nécessaire.

CHAPITRE II – DISPOSITIONS TECHNIQUES

Article RI 42-001 : Généralités

Les comités et/ou associations nationales dépendent de la direction technique de l’AI NTJ et de son directeur technique.

Toutes les dispositions techniques sont prévues par le Règlement Technique de l’AI NTJ.

Article RI 42-002 : Les responsables Techniques de l’AI NTJ

Chaque comité ou association nationale dispose d’un responsable technique national directement placé sous la responsabilité du Directeur Technique de l’AI NTJ.

L’AI NTJ dispose d’autant de Responsables Techniques Nationaux (RTN dans la suite du texte) que de pays où elle est implantée.

Chaque RTN est nommé par le président de l’AI NTJ sur proposition du Directeur Technique de l’AI NTJ.

Les missions des RTN sont prévues par le Règlement Technique de l’AI NTJ.

Article RI 50-001 : Demande d’affiliation

Les demandes d’affiliation à l’AI NTJ sont déposées par le représentant légal de l’association ou de l’établissement concerné auprès du comité ou de l’association national(e) lorsque ce dernier existe et auprès de l’AI NTJ directement si aucune structure nationale n’existe.

Chaque demande devra se faire à l’aide d’un dossier type élaboré par l’AI NTJ.

Après l’affiliation du club, le comité ou l’association national(e) informera l’AI NTJ, dans un délai de 30 jours.

Sauf dérogation exceptionnelle accordée par le bureau exécutif :

  • Le club est rattaché à l’organisme national, si ce dernier est existant, dans le ressort duquel est rattaché son siège social.
  • Le siège social et le lieu principal d’activité du club doivent être situés dans le même pays.

Le dossier d’affiliation devra comprendre :

  • Une demande d’affiliation signée par le représentant légal du club (Document Type de l’AI NTJ) ; et contre signé par le représentant légal du comité ou association national(e) lorsque celle-ci est existante.
  • Pour les associations :
  • Un récépissé de la déclaration de ladite association des autorités compétentes du pays dont dépend l’association ;
  • La liste des membres de l’organe chargé de la direction de l’association. Cet organe doit être composé au minimum de trois personnes chargées respectivement des fonctions de président, de secrétaire général et de trésorier. L’adhésion est obligatoire pour l’ensemble des dirigeants de l’association affiliée, pour que cette dernière puisse jouir de ces droits lors des assemblées générales. Par exception, dans le cas des clubs omnisport, seuls les dirigeants de la section compétente pour la pratique du Nihon tai Jitsu ont l’obligation d’être adhérents.
  • Les statuts et le règlement intérieur de l’association doivent être compatibles avec les statuts et règlement intérieur de l’AI NTJ.
  • Pour les établissements :
  • Un récépissé de la déclaration du dit établissement des autorités compétentes du pays dont dépend l’établissement ;
  • La liste des dirigeants. L’Adhésion est obligatoire pour l’ensemble des dirigeants de l’établissement affiliés pour que ce dernier puisse jouir de ses droits lors des assemblées générales de l’AI NTJ ;
  • Les statuts et le règlement intérieur de l’établissement doivent être compatibles avec les statuts et règlement intérieur de l’AI NTJ ;
  • Le numéro de SIRET de l’établissement.
  • Le nom du ou des enseignants et tout renseignement le (les) concernant, en particulier les références de son (leurs) diplôme(s).

Toutes les modifications apportées aux renseignements donnés ci-dessus doivent être transmises à l’AI NTJ, dans les trois mois qui suivent leur adoption.

Tout club qui change de nom, de siège social ou qui fusionne avec un autre doit en aviser immédiatement l’AI NTJ.

Doivent être transmis à l’AI NTJ, le procès-verbal de l’assemblée générale ayant statué sur les modifications ainsi que le récépissé de déclaration auprès des autorités compétentes suivant le pays d’origine.

Article RI 50-002 : L’Affiliation à l’AI NTJ et assurance

Aucune assurance n’est associée à l’affiliation club à l’AINTJ.

Selon les pays l’affiliation club à une fédération de tutelle est obligatoire.

Article RI 50-003 : Encadrement du Nihon Tai Jitsu et Disciplines associées.

Le club affilié doit disposer au minimum d’un enseignant titulaire d’un diplôme selon les lois et règles en vigueur dans le pays où il exerce.

Article RI 50-004 : Refus d’affiliation

Tout refus d’affiliation est prononcé par le bureau exécutif de l’AI NTJ. Ce refus est motivé et doit préciser les voies et délais de recours contre cette décision.

Article RI 50-005 : Non-paiement de cotisations

La radiation peut être prononcée par le bureau exécutif de l’AI NTJ pour non-paiement des cotisations dues par le club à l’AI NTJ ou en cas de non-respect des obligations contractuelles d’un club ayant conclu avec l’AI NTJ un contrat de demande d’adhésion en ligne ci ce dernier existe. Cette radiation ne peut être prononcée qu’après une lettre de mise en demeure avec accusé de réception restée sans effet durant 15 jours.

Le bureau exécutif peut lever cette mesure après que le club se soit mis en règles.

Article RI 50-006 : Les droits du club affilié

L’affiliation d’un club à l’AI NTJ permet à ce dernier :

  • D’être référencé sur le site de l’AI NTJ https://nihontaijitsu.net/ , sur la carte des clubs du pays dont il dépend (Lieu et horaires d’entraînement, identité professeur …) ;
  • D’avoir une galerie photos sur sa page club ;
  • De pouvoir mettre au calendrier les différentes manifestations de Nihon Tai Jitsu organisé par le club (Stage – Interclub – Portes Ouvertes…) ;
  • D’être abonné aux différentes mailing listes dont le club dépend ;
  • De recevoir par mails les diverses informations de l’AI NTJ ;
  • De pouvoir se connecter via un login et mot de passe qui lui permettra d’accéder à certaines informations réservées aux clubs adhérents ;
  • De pouvoir être représenté par son président, ce dernier devant être obligatoirement adhérent à l’AI NTJ, lors des diverses assemblées générales. Ce dernier aura pouvoir de prendre part aux différentes élections et/ou vote soumis par le bureau.

Article RI 50-007 : Les devoirs du club affilié

Les devoirs du club affilié :

  • Respecter les statuts de l’AI NTJ ;
  • Respecter le Règlement Intérieur de l’AI NTJ ;
  • L’enseignement du Nihon Tai Jitsu et/ou de ces disciplines associées de l’AI NTJ suivant le respect des règles établies par la direction technique de l’AI NTJ ;
  • Respecter la charte d’éthique et de déontologie de l’AI NTJ ;
  • Respecter le programme technique officiel du Nihon tai Jitsu et/ou des disciplines associées établies par la direction technique de l’AI NTJ.

Tout manquement à l’une de ces règles pourra entraîner la saisie de la commission de discipline, d’éthique et de déontologie et des sanctions allant jusqu’à la radiation de l’affiliation.

Article RI 60-001 : Généralités

L’adhésion à l’AI NTJ peut être prise soit individuellement soit par le biais d’un club, une association ou un établissement.

L’adhésion est délivrée par l’AI NTJ, elle n’est pas obligatoire pour la pratique du Nihon Tai Jitsu mais elle est fortement conseillée.

Toutefois, elle reste obligatoire pour bénéficier des avantages liés à l’affiliation à l’AINTJ, ainsi que pour les passages de grades reconnus par l’AI NTJ et la FMNITAI.

Elle marque l’adhésion volontaire de son titulaire à l’objet social, aux statuts et aux différents règlements de l’AI NTJ.

Si l’adhésion est prise au sein d’un club ou d’un établissement, ces derniers sont tenus d’informer les personnes désirant être membres de l’association ou client de l’établissement que leur adhésion entraînera une prise d’adhésion à l’AI NTJ et à la FMNITAI.

Article RI 60-002 : Les différentes adhésions de l’AI NTJ

Il existe deux types d’adhésion pour une personne physique :

  • L’adhésion Kyu (Pratiquant titulaire d’un grade compris entre 6ème et le 1er KYU)
  • L’adhésion Ceintures Noires (Pratiquant titulaire d’un grade de ceinture noire 1er Dan minimum reconnu par la FMNITAI)

Le montant des différentes adhésions kyu et ceinture noire est fixé par l’assemblée générale.

Article RI 60-003 : Les adhésions et assurances

Aucune assurance n’est associée à votre adhésion Kyu ou Ceinture Noire. Selon les pays, la prise d’une licence fédérale liée à une assurance pour la pratique est obligatoire.

Article RI 60-004 : Refus d’adhésion

L’adhésion d’une personne physique ne peut être refusée que par décision motivée du bureau exécutif de l’AI NTJ indiquant les voies et délais de recours contre cette décision.

Article RI 60-005 : Tenue sportive

Tout adhérent de l’AI NTJ s’engage lors de la pratique du Nihon tai Jitsu ou de l’une des disciplines associées de l’AI NTJ, que ce soit en compétition, à l’entraînement, en stage ou lors des passages de grade à porter une tenue sportive réglementaire, prévue par les règlements spécifiques de chaque discipline.

Pour des raisons de sécurité et d’hygiène, l’ajout de tout autre accessoire est strictement interdit.

Article RI 60-006 : L’adhésion Kyu

L’adhésion kyu permet à l’adhérent :

  • D’être membre de la Fédération Mondiale de Nihon tai Jitsu (FMNITAI) ;
  • De pouvoir se présenter aux examens de grade ;
  • De pouvoir être abonné s’il le désire aux différentes mailing listes Kyu de l’AI NTJ et ainsi recevoir les informations des différents stages organisés dans les différentes régions ;
  • De pouvoir bénéficier d’un accès adhérent au site internet via un login et un mot de passe ;
  • De pouvoir bénéficier de réduction sur les stages organisés par l’AI NTJ ;
  • De pouvoir assister à l’assemblée générale de l’AI NTJ sans pouvoir prendre part aux différentes élections et/ou votes soumis par le bureau et/ou diverses décisions.
  • Les adhérents kyu pourront toutefois participer aux questions diverses lors de l’assemblée générale.

Article RI 60-007 : L’adhésion Ceinture Noire

L’adhésion ceinture noire permet à l’adhérent :

  • D’être membre de la Fédération Mondiale de Nihon tai Jitsu (FMNITAI) ;
  • De pouvoir se présenter aux examens de grade ;
  • De pouvoir être abonné s’il le désire aux différentes mailing listes de l’AI NTJ et ainsi recevoir les informations des différents stages organisés dans les différentes régions ;
  • De pouvoir être inscrit sur les listes des ceintures noires de Nihon Tai Jitsu et/ou Nihon Ju Jitsu sur le site internet de l’AI NTJ ;
  • De pouvoir bénéficier d’un accès adhérent au site internet via un login et un mot de passe ;
  • De pouvoir assister à l’assemblée générale de l’AI NTJ et de pouvoir prendre part aux différentes élections et/ou vote soumis par le bureau et/ou diverses décisions ;
  • De pouvoir se présenter aux élections du conseil d’administration ci ce dernier rempli les conditions requises prévues par l’article L 04-002 alinéa IV des statuts de l’AI NTJ ;
  • De pouvoir être membre d’une commission.

Article RI 60-008 : Les devoirs d’un adhérent à l’AI NTJ

  1. Les devoirs d’un adhérent à l’AI NTJ sont :
  2. De respecter les statuts de l’AI NTJ ;
  3. De respecter les règles du Règlement Intérieur de l’AI NTJ ;
  4. De respecter la charte d’éthique et de déontologie de l’AI NTJ ;
  5. De respecter le programme technique officiel du Nihon tai Jitsu et/ou des disciplines associées établies par la direction technique de l’AI NTJ ;
  6. De ne pas solliciter ou accepter un Dan ou grade de Nihon Tai Jitsu ou Nihon Ju Jitsu ou d’une discipline associée d’un organisme non reconnu par l’AI NTJ ;
  7. De ne pas se prévaloir d’un Dan ou Grade de Nihon Tai Jitsu ou Nihon Ju Jitsu ou d’une discipline associée qui n’aurait pas été délivré ou reconnu par l’AI NTJ.

Tout manquement à l’une de ces règles pourra entraîner la saisie de la commission de discipline, d’éthique et de déontologie et des sanctions allant jusqu’à la radiation de l’affiliation.

Les autres actes répréhensibles sont

  • Ceux qui constituent une infraction de nature à justifier la mise en mouvement du pouvoir disciplinaire ;
  •  Toute action ou toute abstention contraire aux obligations légales, réglementaires et statutaires, ou découlant des principes généraux du droit qui s’imposent à une personne eu égard à sa qualité d’adhérent.

Il est notamment interdit à tout adhérent :

  • De lancer des défis, de faire des exhibitions ou des compétitions contre des pratiquants d’autres sports de combat ;
  • De faire des paris dans toutes les réunions, compétitions et épreuves organisées autorisées ou contrôlées par l’AI NTJ ;
  • De prendre part à une épreuve non autorisée par l’AI NTJ ou ses organismes ;
  • De refuser d’exécuter une décision de l’AI NTJ ;
  • De tenter seul ou avec d’autre adhérents ou clubs de porter atteinte au prestige ou à l’autorité de l’AI NTJ ;
  • De commettre une faute contre l’honneur, la probité, la bienséance.

Les adhérents sont tenus de respecter la Charte d’Ethique et de déontologie instituée par l’AI NTJ.

Article RI 60-009 : Participation aux manifestations de l’AI NTJ

Toutes les manifestations de l’AI NTJ sont ouvertes à tous les pratiquants voulant y participer. Toutefois, certaines d’entre elles peuvent être conditionnées au fait de détenir une adhésion à l’AI NTJ.

La possession d’un passeport sportif de la FMNITAI est obligatoire pour les adhérents de l’AI NTJ pour toute participation à une manifestation AI NTJ.

Article RI 60-010 : Passeport sportif FMNITAI

Le montant du passeport sportif FMNITAI est fixé par l’assemblée générale.

L’adhérent AI NTJ doit impérativement acquérir son passeport sportif via l’AI NTJ.